Institutions représentatives du personnel dans l’entreprise

Cote : ARSE

C’est le plus souvent à l’occasion de conflits spectaculaires entre patrons et représentants syndicaux que l’on traite du « social ». Des exemples de ces tensions — qu’il convient de ne pas exagérer mais plutôt de comprendre par le phénomène moderne de mass-média — se rencontrent dans les rapports collectifs du travail qui disposent même d’un terrain de prédilection, le fonctionnement des institutions représentatives du personnel dans l’entreprise. Le présent volume se veut un inventaire des dispositions aussi bien légales (au sens large) que jurisprudentielles et conventionnelles qui tracent un cadre, définissent des missions et confèrent un statut à ces institutions. Il semble, en effet, que d’une part une meilleure connaissance de la réglementation et de ses implications, d’autre part, sa simplification, essentiellement par une refonte du système de représentation en place, permettraient de faire l’économie de bien des conflits. La connaissance du droit positif étant toutefois insuffisante pour appréhender la réalité de la représentation du personnel dans l’entreprise, des précisions y sont données sur la pratique des relations instaurées ainsi que sur les « mentalités » des partenaires sociaux. Si le contenu de l’ouvrage est principalement juridique, il s’inscrit toutefois dans une perspective plus large.

ARSEGUEL Albert
4 488 – 4 489
1978 novembre
24 x 16 cm, 180 p.
Documentation française